Skip to main content

Xupabs

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

En vigueur au 08/08/2024

Les présentes conditions générales d’utilisation (dites CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site xupabs.com par l’utilisateur.

ARTICLE 1 : MENTIONS LÉGALES

L’édition du site xupabs.com est assurée par la Société SASU XUPABS, au capital de 3000 euros, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 845392232, avec siège social au 11 Rue Toulouse Lautrec.

– Adresse e-mail : ayurvedique.eu (at) gmail.com
– Directeur de la publication : Guillaume Laflaquiere

L’hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

Le site xupabs.com est accessible gratuitement à tout utilisateur ayant accès à internet. Les frais liés à l’accès (matériel informatique, logiciels, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.

ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES

Nous collectons les données que vous nous communiquez dans le formulaire de contact conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de leurs données personnelles.

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus du site (textes, images, logos) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation des contenus du site sans autorisation est interdite.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ

Le site xupabs.com ne garantit pas l’absence de défauts, d’erreurs ou d’omissions dans les informations fournies. Il ne peut être tenu responsable de l’utilisation des informations ou des éventuels virus pouvant affecter le matériel de l’utilisateur.

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Nous n’avons pas de contrôle sur ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu.

ARTICLE 7 : COOKIES

Nous n’utilisons pas de cookies sur le site xupabs.com

ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

La législation française s’applique. En cas de litige non résolu amiablement, les tribunaux français seront compétents. Pour toute question relative aux CGU, veuillez contacter l’éditeur aux coordonnées de l’ARTICLE 1.

CGU réalisées sur http://legalplace.fr